Non-conformité ISO 9001 : que dit la norme ?

La norme ISO 9001:2015 est une norme internationale qui spécifie les critères à prendre en compte dans un système de management de la qualité. Elle s’articule autour de 5 principes en lien avec le management de la qualité : la forte orientation client, la motivation et l’implication de la direction, l’approche processus et l’amélioration continue.

Elle traite notamment des non-conformités et les définit. Cette norme précise également des exigences et des recommandations pour les traiter.

Définition de la non-conformité dans la norme ISO 9001:2015

Dans la norme ISO 9001 :2015, une non-conformité est définie comme le non-respect d’une exigence. Cela peut concerner les exigences des clients, les exigences légales et réglementaires, ou les exigences internes de l’entreprise.

Pour en savoir plus sur la norme ISO 9001 : 2015 : https://www.iso.org/fr/standard/62085.html

Le traitement des non-conformités selon l’article 10.2

L’article 10.2 de la norme ISO 9001:2015 indique que les organisations doivent réagir aux non-conformités et mettre en place des actions pour les contrôler et les corriger en suivant six étapes :

Etape 1 : réagir à la non-conformité

Il est nécessaire de prendre des mesures pour contrôler et corriger la non-conformité pour atténuer leur impact négatif. Pour faire face aux conséquences, il est obligatoire de tracer chaque non-conformité détectée.

Étape 2 :  évaluer la nécessité de réaliser des actions pour éliminer les causes

Chaque non-conformité doit être analysée pour déterminer ses causes. Il est essentiel d’évaluer la nécessité de prendre des actions pour éviter que celle-ci ne se reproduise selon son degré de criticité.

Étape 3 :  mise en œuvre des actions nécessaires

Après l’évaluation, il faut mettre en place les actions correctives appropriées. Les actions doivent être proportionnées aux effets de la non-conformité rencontrée.

Étape 4 :  vérification de l’efficacité

Pour vérifier l’efficacité des actions mises en œuvre, il faut s’assurer que ces actions correctives sont efficaces et qu’elles ont corrigées la non-conformité. Cette étape, trop souvent oubliée, est néanmoins importante dans le processus de traitement des non-conformités. Elle vérifie que les actions correctives ont résolu le problème et empêché qu’il ne se reproduise.

Étape 5 : mise à jour des risques et opportunités

Il ne faut pas oublier de mettre à jour les risques et opportunités à la suite de l’analyse de la non-conformité et adapter son système de management de la qualité si nécessaire.

Étape 6 : documentation des informations

La dernière étape consiste à conserver des preuves de la nature des non-conformités et des actions entreprises. Il est ensuite nécessaire de documenter les résultats des actions correctives.

Pour plus d’information sur les non-conformités : https://www.qualnet.fr/2024/07/gestion-des-non-conformites-le-guide-complet/

Misez sur la documentation pour traiter efficacement les non-conformités

L’organisation doit conserver des informations documentées sur la nature des non-conformités et sur les actions correctives prises, ainsi que les résultats de ces actions. Cette documentation doit être suffisante pour démontrer que le processus de traitement des non-conformités est efficace.

L’amélioration continue, l’objectif de la norme ISO 9001:2015

La gestion des non-conformités fait partie du processus d’amélioration continue d’un système de management de la qualité. En identifiant et en corrigeant les non-conformités, les organisations peuvent apprendre de leurs erreurs et améliorer leurs processus pour éviter que des problèmes similaires ne se reproduisent à l’avenir.

Importance de l’implication du personnel

La norme ISO 9001:2015 met en avant l’importance  de l’implication du personnel dans le processus de gestion des non-conformités, car cela permet de détecter rapidement les problèmes et de prendre des mesures correctives efficaces.

En résumé, l’article 10.2 de la norme ISO 9001:2015 met l’accent sur un traitement systématique des non-conformités, de leur détection à la mise en place d’actions correctives et à la vérification de leur efficacité, tout en documentant chaque étape du processus.